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G-1.01, r. 3 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec

Article 3
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Texte complet
3. Le comité tient ses séances à la date, à l’heure et au lieu déterminés par lui ou par son président. Le quorum du comité est de 3 membres.
Décision 2003-01-23, a. 3; Décision 2003-09-25, a. 2.
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